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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVANCE
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L'ATELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER
AVANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95554742
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque L'ATELIER

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) AVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANCE domicilié(e) Rue des Abattoirs, 71200 LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 870 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque L'ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER est expirée depuis le 24 janvier 2005.

AVANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOGS & SONS , COUSU DE FIL BLANC , AVANCE , LES ASSISES DE L'IMMOBILIER


AVANCE (société anonyme) - Rue des Abattoirs, 71200 LE CREUSOT - France - SIREN 337870216


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346728 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie